MCT : PROJET CARTOGRAPHIE PATRIMOINE URBAIN

1. Processus d'Inventaire et Classement

Découverte
nouveau site
Demande
d'inscription
(Citoyen/Assoc)
OU
↓
OP 01 INSTRUCTION DE LA DEMANDE (Spec 1, 2, 3)
- Vérification de la valeur historique et culturelle.
- Relevé coordonnées GPS (Lat/Long) et adresse.
- Identification propriétaire et type (Religieux, Civil...).
R1 : Dossier Validé R2 : Rejet / Hors sujet
Bâtiment
Classé et
Inventorié
Demande
Rejetée
⬇

2. Processus de Surveillance (Spec 5, 9)

Date de visite
périodique
Signalement
d'une dégradation
OU
↓
OP 02 INSPECTION DE L'ÉTAT
- Visite technique sur le terrain.
- Prise de photos (Spec 10).
- Qualification état : Bon, Moyen, Dégradé ou Ruine.
R1 : État Correct R2 : État Critique
Mise à jour
Fiche technique
Alerte
Restauration
⬇

3. Processus de Restauration (Spec 6, 7, 8)

Alerte
Restauration
Budget
Alloué
ET
↓
OP 03 RÉALISATION DES TRAVAUX
- Choix prestataire (Spec 7).
- Exécution des travaux.
- Validation du rapport technique par la municipalité (Spec 8).
R1 : Travaux Validés R2 : Non Conforme
Bâtiment
Restauré
(Retour État "Bon")
Contentieux
Prestataire
B.luise